Structure de titrisation (securitisation structure)

Une banque et, dans ce contexte, souvent appelée originateur (originator) ou banque d’origine (originating bank) regroupe une multitude de relations de crédit en un patrimoine spécial (pool ; portefeuille), sépare le risque de crédit par des dérivés de crédit avant de le transmettre en paquets plus importants (pools ; faisceaux) à des investisseurs. Auparavantla banque titrisante (originating ; originating) transfère les risques de crédit à une société à but spécial indépendante (Special Purpose Vehicle, SPV, également : conduit). Le risque de crédit du portefeuille est ainsi séparé de l’initiateur. Contrairement à la titrisation True Sale, il n’y a pas de vente directe de créances à l’entité ad hoc, mais les actifs de référence restent dans le bilan de la banque d’origine. Au contraire, l’investisseur acquiert maintenant des titres de créance (Credit Linked Notes, CLN) émis par l’entité ad hoc et assume ainsi les risques de crédit liés aux actifs de référence. L’entité ad hoc place le produit de la vente sur le marché des capitaux pour garantir les paiements à l’investisseur. – Les tranches des Credit Linked Notes émises par la société ad hoc sont structurées, en ce qui concerne l’ordre de participation aux pertes, selon la règle de l’échelonnement (waterfall principle ; principe de la cascade, principe de la subordination), et ce le plus souvent en trois étapes : la première tranche de perte, la tranche mezzanine et la tranche senior. La tranche concernée ne participe aux pertes des actifs de référence que lorsque toutes les tranches subordonnées ont été épuisées. Grâce à cette structure de titrisation, les tranches de rang supérieur obtiennent généralement une notation de premier ordre. – La vente de risques, notamment à des adresses non surveillées telles que les fonds spéculatifs du monde entier, a pour conséquence que l’on ne sait plus qui détient ces risques en fin de compte. De même, comme l’ont clairement montré la crise des subprimes et la crise financière qui s’en est suivie, des risques de concentration peuvent apparaître chez les nouveaux porteurs de risques. Cela se produit lorsque des positions trop unilatérales sont détenues. Dans le cas de la Deutsche Industriekreditbank et de la Sachsen LB, il s’agissait en fin de compte presque uniquement de titres insuffisamment garantis provenant de crédits à la construction de maisons aux États-Unis. Une concomitance inattendue des défaillances des actifs de référence dans le portefeuille concerné provoque alors très facilement un choc. – Voir actifs, illiquides, pratique du buy-and-hold, clause de claw-back, opération prêt contre titres, thèse de Diamond, titrisation d’un seul originateur, defeasance, equity kicker, tranche de première perte, dérivé de crédit, extension de crédit, fiasco des cartes de crédit, capital mezzanine, aléa moral, Stratégie originate-to-distribute, originateur, pool, réintermédiation, repackaging, option de rapatriement, effet de choc en retour, Single Master Liquidity Conduit, épaisseur des tranches, titrisation true-sale, effet sous-marin, titrisation, titrisation traditionnelle, rétention des titres de titrisation, cession. – Cf. rapport mensuel de la Deutsche Bundesbank d’avril 2004, p. 27 et suivantes, rapport mensuel de la Deutsche Bundesbank d’octobre 2005, p. 87 (émissions de dettes subordonnées des banques allemandes de 1990 à 2004), rapport annuel 2013 de la BaFin, p. 89 et suivantes (positions de titrisation des banques allemandes ventilées).

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Professeur d’université Dr. Gerhard Merk, Dipl.rer.pol, Dipl.rer.oec.
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