Système de négociation alternatif (alternative trading system) également appelé système de négociation électronique (electronic trading facility)

procédure électronique qui – sans être une bourse – réunit, comme dans le cadre de la négociation en bourse, l’offre et la demande de valeurs mobilières, d’instruments du marché monétaire ou de produits dérivés selon des règles uniformes dans le but de conclure un contrat (a trading facility that works by means of an electronic or telecommunications network ; and keeps an automated audit trail of bids, offers, and the matching of orders or the execution of transactions on the facility) ; voir également § 58 ss. BörsG (loi sur les bourses). – Dans ce cadre, tous les ordres d’achat et de vente des participants autorisés (licensed members) sont confrontés pratiquement 24 heures sur 24 dans un système informatique central. Outre les banques, les banques centrales, les compagnies d’assurance, les sociétés de gestion de capitaux et les grandes entreprises participent de plus en plus au négoce dans des systèmes électroniques. – En Allemagne, les opérateurs de systèmes de négociation électroniques sont soumis à la surveillance de l’Office fédéral de surveillance des services financiers. – Voir mal informatique, obligation de compensation des opérations sur dérivés, obligation de déclaration des opérations sur dérivés, opérations de change, informatisées, Eurex, flash crash, heure fantôme, repos généraux de garantie, plate-forme de négociation, système de négociation, multilatéral. – Voir le rapport annuel 2001 de l’Office fédéral de surveillance du commerce des valeurs mobilières, p. 46, le rapport annuel 2009 de la BaFin, p. 177 et s. (la multiplication des systèmes de négociation alternatifs soulève des questions particulières en matière de surveillance).

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Professeur d’université Dr. Gerhard Merk, Dipl.rer.pol, Dipl.rer.oec.
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